Mentions légales

I. Propriété intellectuelle et industrielle

Les contenus (documents, dessins, projets, graphismes, images, logos, vidéos, textes, etc.) de ce site sont la propriété exclusive d'Exella Europe srl et/ou de tiers et sont protégés par la législation en vigueur en matière de protection des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. La reproduction, la communication au public, la mise à disposition du public, la location et le prêt, l'exécution publique, même partielle, et la diffusion sans l'autorisation du titulaire des droits sont interdites. Les violations sont passibles des sanctions prévues par la loi.

Les contenus présents sur le site ont satisfait aux obligations découlant de la législation sur les droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle et sur les droits connexes.

II. Protection des contenus

Des mesures technologiques de protection peuvent être appliquées aux contenus, consistant en dispositifs et/ou composants destinés à empêcher ou limiter des actes non autorisés par le titulaire des droits ; des informations électroniques sur le régime des droits indiquant les termes et conditions d'utilisation des projets et/ou des matériaux, l'auteur ou tout autre titulaire, ainsi que des numéros ou codes représentant ces informations ou d'autres éléments d'identification peuvent également être présents.

La reproduction, sur tout support, des matériaux publiés sur ce site, lorsque cela est expressément autorisé, peut être effectuée, en tout état de cause, pour un usage exclusivement personnel, à condition qu'elle soit sans but lucratif et sans fins directement ou indirectement commerciales, dans le respect des mesures technologiques de protection.

III. Blog, Forum et commentaires

Le présent site contient des espaces mis à la disposition des utilisateurs – tels que des blogs, des forums, des commentaires, etc. – dans lesquels ces derniers peuvent saisir/inserer des contenus (documents, dessins, projets, graphiques, images, liens, etc.) de manière totalement autonome et sous leur pleine et exclusive responsabilité.

L’inclusion de tels contenus sur le présent site n'implique pas l'approbation ou le soutien de la part d'Exella Europe srl, qui, dans le respect de la réglementation applicable, n'effectue aucun type de contrôle. Exella Europe srl n'est donc pas responsable, à titre d'exemple et non exhaustif, de la légalité, de la véracité et/ou de l'exactitude de ces contenus, ni du respect des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle ou des normes en matière de confidentialité, ni ne répond de leur éventuelle contrarité à l'ordre public, aux bonnes mœurs et/ou à la morale.

À cet égard, nous tenons à rappeler, en tout état de cause, que les réglementations sur les droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle n'autorisent pas la reproduction non autorisée et la mise à disposition du public (y compris par le biais de partage de fichiers ou de "file-sharing") d'œuvres protégées par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Il est donc interdit de mettre en ligne et d'échanger des copies d'œuvres protégées sans l'autorisation des auteurs. Des sanctions pénales prévues par la loi s'appliquent à ceux qui enfreignent cette interdiction.

IV. Liens vers d'autres sites

Le présent site contient des liens vers d'autres sites Internet, qui ne sont pas sous le contrôle d'Exella Europe srl ; la publication de ces liens sur le présent site n'implique pas l'approbation ou le soutien de la part d'Exella Europe srl desdits sites et de leurs contenus ; ni n'implique aucune forme de garantie de la part de cette dernière.

L'utilisateur reconnaît donc qu'Exella Europe srl n'est pas responsable, à titre d'exemple, de la véracité, de l'exactitude, de l'exhaustivité, du respect des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle, de la légalité et/ou de tout autre aspect desdits sites Internet, ni ne répond de leur éventuelle contrarieté à l'ordre public, aux bonnes mœurs et/ou à la morale. Exella Europe srl, par conséquent, n'assume aucune responsabilité pour les liens vers d'autres sites Internet et/ou pour les contenus présents sur le site et/ou sur lesdits sites.

V. Litiges

Informations concernant la résolution en ligne des litiges conformément à l'Art. 14 Par. 1 du Règlement sur la résolution des litiges en ligne (ODR) :

La Commission Européenne offre aux consommateurs la possibilité de résoudre en ligne les litiges, conformément à l'Art. 14 Par. 1 de la résolution des litiges en ligne (ODR) sur l'une de ses plateformes. La plateforme (http://ec.europa.eu/consumers/odr) sert de lieu où les consommateurs peuvent tenter d'atteindre des accords extrajudiciaires sur les litiges découlant d'achats en ligne et de contrats de service.

(Dernière mise à jour : 19 Février 2026)